Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien régime. À propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers, par le Duc de Nivernais (1782) - Université de Bourgogne
Chapitre D'ouvrage Année : 2019

Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien régime. À propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers, par le Duc de Nivernais (1782)

Domaines

Histoire
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Dates et versions

hal-02460644 , version 1 (30-01-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02460644 , version 1

Citer

Hugues Richard. Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien régime. À propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers, par le Duc de Nivernais (1782). Justice, justices.Études en hommage à Jean-Jacques Clère, EUD, 2019. ⟨hal-02460644⟩
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